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Marques déposées par CHANTY SPITZENFABRIK GmbH (société de droit allemand
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CHANTY FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTY FRANCE
CHANTY SPITZENFABRIK GmbH (société de droit allemand)

Numéro de dépôt :
1568062
Date de dépôt :
25/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/1999

Présentation de la marque CHANTY FRANCE

Déposée le 25 octobre 1989 par CHANTY SPITZENFABRIK GmbH (société de droit allemand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTY FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHANTY SPITZENFABRIK GmbH (société de droit allemand), domicilié(e) Messenhäuser Strasse 40, 6074 RODERMARK-URBERACH ALLEMAGNE FEDERALE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY CIE - France.

La marque CHANTY FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTY FRANCE est expirée depuis le 25 octobre 1999.

CHANTY SPITZENFABRIK GmbH (société de droit allemand a également déposé les autres marques suivantes : CHANTY LACE


CHANTY SPITZENFABRIK GmbH (société de droit allemand) - Messenhäuser Strasse 40, 6074 RODERMARK-URBERACH ALLEMAGNE FEDERALE - Allemagne


CABINET NONY CIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles